Conditions générales d'utilisation

1. Introduction

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après les "Conditions") régissent l'accès et l'utilisation du site web https://meliseyinc.fr/ (ci-après le "Site"). En accédant à ce Site, vous acceptez de respecter ces Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser ce Site.

2. Accès au site

L'accès au Site est gratuit, sous réserve de la disponibilité des services, et est réservé aux utilisateurs disposant d'une connexion Internet. Nous nous réservons le droit de suspendre, interrompre ou modifier l'accès au Site à tout moment et sans préavis, pour des raisons de maintenance ou autre.

3. Utilisation du site

Vous vous engagez à utiliser le Site de manière conforme aux lois et règlements en vigueur, ainsi qu'aux présentes Conditions. Il est interdit de :

• Utiliser le Site à des fins illégales ou frauduleuses.
• Contourner, désactiver ou altérer les fonctionnalités de sécurité du Site.
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4. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site, y compris les textes, images, vidéos, logos, graphismes, marques, et tout autre élément de propriété intellectuelle, est la propriété exclusive de [Nom du site] ou de ses partenaires, et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée de ces éléments est interdite.

5. Protection des données personnelles

Nous nous engageons à respecter la confidentialité des données personnelles que vous nous transmettez. Pour plus d'informations sur la collecte et l'utilisation de vos données personnelles, veuillez consulter notre [Politique de confidentialité].

6. Responsabilité

Nous déclinons toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du Site, y compris mais sans s'y limiter, les pertes de données ou de profit, l'indisponibilité des services, ou tout autre dommage matériel ou immatériel.

7. Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites web externes. Nous n'assumons aucune responsabilité quant au contenu ou aux pratiques de confidentialité de ces sites. L'inclusion de liens vers ces sites ne constitue pas une approbation de leur contenu.

8. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment et sans préavis. Toute modification sera effective dès la publication des nouvelles Conditions sur le Site. Nous vous invitons donc à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

9. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit [préciser le pays ou la région, ex : français]. Tout litige relatif à l'utilisation du Site sera soumis à la compétence des tribunaux compétents du [préciser le lieu, ex : ressort de la cour d'appel de Paris].

10. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant les présentes Conditions, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [adresse email ou formulaire de contact]. Ce modèle peut être enrichi ou ajusté en fonction des spécificités de ton site, comme les services proposés, les informations que tu collects auprès des utilisateurs, ou les particularités juridiques liées à ton activité. Si tu souhaites apporter des ajustements ou des ajouts particuliers, n’hésite pas à me le dire !